Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARLES DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
3258477
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/11/2023
Marque figurative de CHARLES DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE ET FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CHARLES DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE ET FILS domicilié(e) RUE VAN CAUWENBERGHE - 59640 - DUNKERQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 114 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE ET FILS domicilié(e) VAN CAUWENBERGHE - 59640 - DUNKERQUE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258477.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 2023.

CHARLES DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : NITFAT , NITOIL , VEGALKYD , DVC , FARMIXOL , HUILERIES des PAYS du NORD


CHARLES DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE ET FILS, SA - RUE VAN CAUWENBERGHE - 59640 - DUNKERQUE - France - SIREN 778114348


CHARLES DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE ET FILS - VAN CAUWENBERGHE - 59640 - DUNKERQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2013 n°2542083 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-17

Huiles et graisses industrielles. Huiles pour la peinture, le vernis, les laques, les encres. Huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires. Huiles et graisses pour alimentation animale.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.